Mentions légales


Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site www.congregation-stv.org.

 

1. Éditeur du site

Congrégation des Sœurs Hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve
52, boulevard d’Argenson
92200 Neuilly-sur-Seine
Téléphone : 01 47 47 42 20
Fax : 01 47 47 38 00
Email : contact@congregation-stv.org

 

2. Directeur de la publication

Sœurs Hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve

 

3. Responsable technique

CERIVAN
9, chemin de la Gare
72390 Dollon
Site web : https://cerivan.com

 

4. Hébergement

Magic Online – Groupe CELESTE
20, rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
Téléphone : 08 05 29 71 71
Site web : www.celeste.fr

 

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, icônes…) est la propriété exclusive de la Congrégation des Sœurs Hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve ou de ses ayants droit, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de la Congrégation.

 

6. Données personnelles et RGPD

Ce site est susceptible de collecter des données à caractère personnel (formulaire de contact, statistiques de visite via Google Analytics 4).

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès à vos données
  • Droit de rectification
  • Droit à l’effacement (« droit à l’oubli »)
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit d’opposition
  • Droit à la portabilité

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez contacter la Congrégation :

  • Par courrier : 52, boulevard d’Argenson – 92200 Neuilly-sur-Seine
  • Par téléphone : 01 47 47 42 20
  • Par email : contact@congregation-stv.org

En cas de litige, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr.

 

7. Cookies

Ce site utilise des cookies à des fins de mesure d’audience (Google Analytics 4 en version anonymisée) et de performance (WP Rocket). Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site Internet.

 

8. Liens hypertextes

La Congrégation ne peut être tenue responsable du contenu des sites externes vers lesquels ce site pourrait rediriger. Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis à titre informatif uniquement.